-
Avis 20220983
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)Communication, de préférence au format numérique, des documents (rapports, comptes rendus,...
-
Avis 20214639
Ministère de l'intérieur et des outre-merCommunication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214641
Conseil départemental des Hauts-de-SeineCommunication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214642
Conseil départemental de Seine-et-MarneCommunication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214643
Conseil départemental de la Seine-Saint-DenisCommunication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214671
Conseil départemental des YvelinesCommunication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...02/09/2021 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Irrecevable/Imprécise Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
-
Avis 20223412
Mairie de Sébazac-Concourès
-
Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20222784
Mairie de Besançon
-
Avis 20222817
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
-
Avis 20232107
Mairie de Saint-Florentin
-
Avis 20211859
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
-
Avis 20222941
Faculté de médecine-Université de La Réunion
-
Avis 20234025
Mairie de Saint-Paul (La Réunion)
-
Avis 20190185
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)Communication de la décision officielle (rapport de délibération du conseil municipal, arrêté du...
-
Avis 20230166
Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974)
-
Avis 20222898
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR)
-
Avis 20213646
Société protectrice des animaux de la Réunion - SPA 974Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Favorable Défavorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
-
Avis 20226553
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)24/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Subvention