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Avis 20203827
Université de Bordeaux
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203829
Université d'Orléans
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203830
Université d'Evry-Val d'Essonne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203835
Université Claude Bernard Lyon 1
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203836
Université de Bretagne Sud
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203838
Sorbonne Université
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203841
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203842
Université d'Aix-Marseille
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité du rapport du...
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Avis 20233635
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
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Avis 20213712
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20222655
Mairie de Capestang
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Avis 20216232
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20223207
Mairie de Strasbourg
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Avis 20233289
Caisse d'allocations familiales de Paris (CAF 75)
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Avis 20217745
Préfecture de la Guadeloupe
Communication d'une copie, au format papier, si cela n’est pas possible par voie numérique, via...
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Avis 20217746
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication d'une copie, au format papier, si cela n’est pas possible par voie numérique, via...
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Avis 20215451
Ministère des armées
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20201624
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents médicaux relatifs à l' accident de trajet dont elle a été victime...
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Avis 20232141
Mairie de Vern-sur-Seiche