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Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20210765
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20193490
Ministère de la Justice
Communication des documents relatifs à la réunion de la commission de réforme du 10 septembre...
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Avis 20221080
Préfecture du Nord
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants relatifs...
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Avis 20211914
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication, par courriel ou voie postale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
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Avis 20212108
Centre hospitalier de Falaise
Communication de la copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) le procès-verbal de...
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Avis 20212927
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants, relatifs au blaireau, présentés en conseil national de la...
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Avis 20221587
Mairie de Pessac
Communication du document présenté le 10 février en réunion d'information concernant la...
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Avis 20220633
Mairie de Dorlisheim
Communication des minutes, rapports et comptes rendus des réunions ainsi que tous autres...
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Avis 20223521
Ministère de l'intérieur
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Avis 20223860
Mairie de la Limouzinière
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Avis 20232112
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20217599
Mairie de Subligny
Communication par courrier électronique ou courrier postal des documents suivants concernant le...
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Avis 20225528
Ministère de l'intérieur
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Avis 20212854
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux travaux internes du Conseil scientifique...
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Avis 20221038
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication, sous format dématérialisé, des élements suivants relatifs au comité de suivi des...
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Avis 20223329
Mairie de Paris
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Avis 20226032
Préfecture de la Martinique
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Avis 20200526
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des documents relatifs à...
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Avis 20224508
Centre hospitalier de Lens