-
Avis 20155057
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au relogement de ses sœurs et de lui-même, à la suite de la...
-
Avis 20155106
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des documents suivants :
1) la liste des promouvables et les tableaux d'avancement établis...
-
Avis 20155173
Fondation Roguet
Copie intégrale des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) son dossier de médecine du...
-
Avis 20155203
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Copie du courrier du 13 novembre 2014 de Monsieur X, président de la Ligue régionale de tir du...
-
Avis 20155265
Mairie de Dracy-le-Fort
Communication de l'audit relatif au personnel, réalisé par le centre de gestion de la...
-
Avis 20155284
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) en date...
-
Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
-
Avis 20150913
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants relatifs à l'installation du cirque X sur le parking Géant...
-
Avis 20150929
La Poste
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative des effectifs actuellement en poste dans...
-
Avis 20150967
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission administrative paritaire...
-
Avis 20150990
Orange Groupe
Copie des conclusions du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)...
-
Avis 20150998
Ministère de l'intérieur
Copie des éléments suivants, à ses frais :
1) la décision refusant la mutation de sa cliente...
-
Avis 20151000
Ministère de l'intérieur
Copie des éléments suivants, à ses frais :
1) la décision refusant la mutation de son client...
-
Avis 20151009
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Nouvelle Calédonie
Communication des différents courriers adressés par le président du conseil de l'ordre des...
-
Avis 20151113
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du dossier administratif de sa cliente détenu par le bureau des étrangers de la préfecture...
-
Conseil 20151114
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable à une association agréée au titre de la protection de l'environnement des...
-
Avis 20151120
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur (RI) en vigueur au service d'incendie...
-
Avis 20151121
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) l'avis d'arrêt de travail autorisant le directeur des...
-
Conseil 20151127
Mairie d'Hyères
Caractère communicable de l'enregistrement audio capté lors des débats de la commission...
-
Avis 20151143
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le service logistique où elle est affectée :
1)...