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Avis 20203625
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'autorisation environnementale du système...
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Conseil 20203772
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Caractère communicable à un riverain ayant signalé subir un problème d'inondation par...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20212554
Mairie de Lamanon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie au lieu de la consultation sur...
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Avis 20212588
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, à ses frais, sous format papier et non par voie électronique, à la suite du rejet...
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Conseil 20212889
Syndicat Intercommunal Les Cavités 37
Caractère communicable des documents suivants, produits dans le cadre de sa mission d’assistance...
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Avis 20213927
Mairie de Lamanon
Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X, en 2017, en vue de...
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Avis 20212464
Mairie de Lamanon
Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X en juin 2018, relative...
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Avis 20205380
Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTA)
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal et membre X, de la copie des...
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Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
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Conseil 20220254
Mairie de Lunel
Caractère communicable de l’« étude des débordements de la Laune dans la traversée de Lunel –...
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Avis 20220327
Mairie d'Avignon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...
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Avis 20220392
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement, des rapports...
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Avis 20220684
Mairie de Vigoulet-Auzil
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration préalable...
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Avis 20217583
Mairie de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports de l'étude hydrogéologique réalisée...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité du rapport du...
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Avis 20217239
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par consultation et/ou en version numérique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20223015
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
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Avis 20221728
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
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Avis 20221537
Communauté d’agglomération des deux Baies en Montreuillois