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Avis 20184890
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, par voie postale, au format papier, à ses frais, de l'intégralité du dossier afférent au...
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Avis 20192037
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par voie numérique, du document mentionné à la page 38 - point B - du schéma...
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Avis 20191576
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication des relevés topographiques concernant la parcelle X appartenant à son client et...
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Avis 20193121
Orléans Métropole
Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
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Avis 20192017
Mairie de Marseille
Copie, par voie postale, au format papier, à ses frais, du rapport n° 18/02727/MARE établi le 27...
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Avis 20201630
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du rapport relatif à l'étude phytosanitaire portant sur l'état des arbres du...
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Avis 20201828
Préfecture de la Somme
Communication, à ses frais, de la copie papier des documents relatifs à l'élaboration du plan de...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
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Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...
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Avis 20200598
Mairie de Lescure d'Albigeois
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique par courrier électronique, des...
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Avis 20195642
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...
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Avis 20195693
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication du compte rendu de la réunion du 18 décembre 2018 portant sur le plan de...
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Avis 20211451
Mairie de Melun
Communication des documents suivants :
1) la demande de travaux de remblaiement que la ville a...
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Avis 20202758
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, des documents ayant servi à l'élaboration de la carte des zones...
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Avis 20203082
Mairie de Drusenheim
Communication, par courriel, dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention du risque...
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Avis 20203145
Mairie de Bidart
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
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Avis 20215660
Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Communication de l’atlas dynamique des zones inondables de la vallée de la Durance.
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...