-
Avis 20153168
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Copie du rapport portant sur les différentiels de charges dans le système de santé.
-
Avis 20153171
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...
-
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
-
Conseil 20153262
Mairie de Vitrac (63)
Caractère communicable du rapport du commissaire-enquêteur relatif au déclassement d'une partie...
-
Avis 20153288
Communauté de communes de Vire
Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 au X dans le cadre de la cession de la...
-
Avis 20153295
Conseil départemental des Yvelines
Copie du rapport émis par Madame X X, directrice de la crèche de Levallois Aufan, au sujet de X...
-
Avis 20153383
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport de la première réunion qui s'est...
-
Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
-
Avis 20153395
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)
Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un immeuble à usage commercial...
-
Avis 20153396
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)
Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un bien situé 9 avenue de l'Europe...
-
Avis 20153506
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'enquête établi par Monsieur...
-
Avis 20153550
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du comité territorial d'hygiène, de...
-
Avis 20152211
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM)
Communication de l'étude de programme réalisée par le cabinet IPK Conseil, en vue de la...
-
Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...
-
Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
-
Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...
-
Avis 20153777
Mairie de La Rochelle (70)
Copie, ou possibilité de photographier, le permis de construire n° PC 007045015C001 concernant...
-
Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...
-
Avis 20153940
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport rédigé conjointement par l'IGAS et l'IGF sur la filière plasma.
-
Avis 20154112
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie des documents suivants concernant le terrain sis 111 avenue du Général de Gaulle cadastré...