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Avis 20213593
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication, dans le cadre de la révision du plan de prévention des risques inondation (PPRI)...
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Avis 20213598
Préfecture de l'Isère
Communication des relevés et des notes consignés par le secrétariat de la commission...
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Avis 20213723
Conseil régional d'Occitanie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20203929
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Copie par courriel des documents suivants :
1) le registre de contention et d’isolement ...
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Avis 20205223
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication et publication sur le site du ministère, des résumés non techniques des projets...
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Avis 20205286
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20204697
SEP Lycée d'enseignement professionnel Jacques Monod
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...
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Avis 20204860
Lycée polyvalent Jacques Monod
Communication de la copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
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Avis 20210103
Ministère des armées
Copie de l'étude relative à la notation des ouvriers de l’État inscrite au programme 2020 des...
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Avis 20202418
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement - Centre Val de Loire (INRAE 37)
Communication des documents suivants relatifs à la définition des zones défavorisées délimitées...
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Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
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Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
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Avis 20220289
Collège Edgar Varèse
Communication, à ses frais, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la suite d'une...
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Avis 20220454
Mairie de Belcodène
Consultation des document suivants, relatifs au risque d'inondation par ruissellement sur la...
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Avis 20220470
Mairie d'Estaires
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, de l’ensemble des...
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Avis 20220496
Groupe hospitalier Seclin-Carvin
Copie des documents suivants :
1) la décision supprimant l'indemnité pour travaux...
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Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)
Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...
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Avis 20217321
Mairie du Luc-en-Provence
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'organigramme hiérarchique...
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Avis 20217369
Mairie du Teil
Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...