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Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
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Avis 20134956
Mairie d'Amiens
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant les...
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Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
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Avis 20135227
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)
Communication des procès-verbaux établis par la commission d'appel d'offres contenant l'analyse...
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Avis 20135235
Société d'économie mixte ADOMA
Communication de l'offre de prix détaillée ou de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20135263
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation des comptes rendus de réunion de la commission départementale d'orientation...
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Avis 20141384
Conseil général de la Martinique
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...
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Avis 20141478
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) les redevances payées par SFR et tout autre...
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Avis 20141519
Conseil général du Nord (CG 59)
Copie des documents, relatifs au marché à bons de commande de prestations de conseil juridique...
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Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
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Avis 20141998
Université de Strasbourg
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux lots n°...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
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Avis 20142312
Mairie de Rambouillet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...
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Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20142475
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 (peinture en décoration-plâtrerie) du...
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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Conseil 20142774
Communauté de communes du Sénonais
Caractère communicable, à un candidat évincé, du mémoire technique de l'entreprise attributaire,...