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Conseil 20140256
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Caractère communicable à un candidat évincé du prix par véhicule pratiqué par le groupement...
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Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...
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Avis 20140554
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des listings des reçus libératoires émis justifiant le versement par les...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...
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Avis 20143099
Conseil général de l'Isère (CG 38)
Communication du bordereau des prix du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...
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Avis 20143177
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe (SDIS 72)
Copie de l'intégralité de l'offre de l'attributaire concernant le lot n° 5 (couverture,...
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Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...
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Conseil 20143290
Mairie de Coudekerque-Branche
Caractère communicable, à un candidat évincé, des caractéristiques et des avantages de l'offre...
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Avis 20143383
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...
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Avis 20143385
Toulouse métropole
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offre 13C009AO portant sur la location...
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Avis 20143464
Préfecture de la Vienne
Communication de l'état des commandes commerciales des abattoirs suivants, nécessitant la...
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Avis 20143524
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...
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Avis 20133214
Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Communication des réponses techniques relatives au marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20133283
Conseil général du Doubs
Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...
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Avis 20133406
Communauté de communes Garazi Baigorri
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs à la taxe de séjour acquittée...
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Avis 20133422
Mairie de Sartène
Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...
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Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
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Avis 20133442
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Copie des documents suivants :
1) le contrat de cession conclu avec la société France Télécom...
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Conseil 20133867
Conseil général de la Manche
Caractère communicable, aux sociétés Toffolluti et Cotref, des documents suivants relatifs aux...