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Avis 20142782
Préfecture de Paris
Communication des listings des reçus libératoires émis justifiant le versement par les...
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Avis 20142854
Mutualité sociale agricole Loire-Atlantique Vendée (MSA 85)
Communication d'une copie de la liste des exploitants agricoles affiliés à la MSA qui exerçaient...
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Avis 20140624
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des listings des reçus libératoires émis justifiant le versement par les...
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Conseil 20140763
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Caractère communicable de plusieurs manuels d'utilisation et de notices explicatives de...
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Avis 20140842
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'état des commandes commerciales des abattoirs suivants, nécessitant la...
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Avis 20140843
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de l'état des commandes commerciales de l'abattoir AMINECOV, 17 bis rue Colbert,...
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Avis 20140884
Office de tourisme de Saint-Cyprien
Communication de la liste des locations réalisées par la société Locatalan depuis l'année 2012.
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20141011
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20141070
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des documents comportant la décomposition détaillée (sous-détail de prix) des deux...
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Avis 20141134
Conseil général des Vosges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...
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Avis 20141261
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Communication d'une copie des manuels d’utilisation et d'installation du cinémomètre de contrôle...
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Conseil 20135583
Conseil général de la Meuse
Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20136007
Centre hospitalier du Val d'Ariège
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...
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Avis 20136008
Collège d'Argentat
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...
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Avis 20136091
Communauté de communes Bastides de Lomagne
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...
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Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...
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Avis 20140063
Mairie de Morhange
Copie, par courrier électronique, du dossier technico-économique concernant le programme de...
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Avis 20140081
Office public de l'habitat de Reims Champagne-Ardenne (OPH 51)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour chaque lot du marché...
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Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...