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Avis 20144409
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Avis 20144642
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles
Communication du mémoire technique annexé au contrat d’affermage du service public de...
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Avis 20144666
Mutualité sociale agricole des Landes (MSA 40)
Communication du document officiel délivré par le « propriétaire » à Monsieur X X, demeurant à...
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Avis 20144700
Mairie de Nieppe
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie du rapport d'analyse des...
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Avis 20144847
Agence régionale de santé du Limousin (ARS 87)
Communication du dossier économique lié au contrat de retour à l'équilibre budgétaire et...
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Avis 20144980
Université Paris-Sud
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20145048
Mairie de Coulommiers
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20143744
Préfecture du Finistère
Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...
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Avis 20143777
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...
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Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20143906
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants sur le fondement desquels ont été pris les deux...
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Avis 20143953
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Copie du contrat liant le Docteur X X pour son activité d'expert avec le centre de rééducation...
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Avis 20144017
Syndicat mixte Ouvert Gers Numérique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20144091
Mairie de La Ciotat
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, de deux dossiers concernant :
1)...
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Avis 20144236
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Copie de l'offre financière (offre de prix détaillée) de la société INAER, attributaire du...