-
Avis 20156057
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communications des données sources utilisées pour les études sur les entéropathies sous...
-
Avis 20156088
Mairie de Mulhouse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...
-
Avis 20156093
Conseil départemental du Doubs
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant les lots n° 1...
-
Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs
Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...
-
Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
-
Avis 20154649
Conseil départemental de la Vendée
Communication de la partie de l'audit réalisé par le cabinet X relative au port de plaisance de...
-
Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
-
Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20154940
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...
-
Conseil 20154952
Haut Conseil du commissariat aux comptes
Caractère communicable à Mediapart des documents suivants, relatifs aux contrôles des cabinets...
-
Avis 20155162
Conseil départemental de la Réunion
Copie des documents suivants relatifs à la Sica Habitat Réunion :
1) le rapport de contrôle...
-
Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...
-
Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...
-
Avis 20151343
Meurthe et Moselle Habitat (MMH)
Communication des offres de prix détaillées des entreprises non retenues et de l'entreprise...
-
Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...
-
Conseil 20151725
Conseil régional de Rhône-Alpes
Caractère communicable de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) des candidats...
-
Avis 20151735
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux...
-
Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...
-
Avis 20151849
Mairie de Vic-sur-Seille
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...