Recherche - CADA

Affaire courante Défavorable/Commercial industriel

Avis 20163540
Mairie de Sainte-Maxime

Copie, de préférence par courrier électronique, du détail quantitatif estimatif de la société...

22/09/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20163583
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d'assainissement de Chadeleuf, Coudes, Montpeyroux, Neschers et Parent

Caractère communicable de documents relatifs au marché public concernant la révision du plan...

22/09/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163597
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section YS n°03 de 2ha 84a...

06/10/2016 Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20160055
Conseil départemental de l'Isère

Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160059
Mairie de Montluçon

Copie du bordereau des prix unitaires de la société X, attributaire du marché public portant sur...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160067
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le démontage...

18/02/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160119
Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais (CAF 62)

Communication du bordereau des prix du candidat retenu concernant le marché public ayant pour...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160180
Conseil départemental de l'Eure

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160285
Mairie de Plaisir

Communication du bordereau des prix unitaires de la société X SIGNALISATION, attributaire du lot...

18/02/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)

Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160595
Conseil départemental de la Haute-Corse

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...

03/03/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160652
Conseil départemental de la Réunion

Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...

03/03/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160721
Mairie de Charvieu Chavagneux

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...

17/12/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155735
Mairie de Cavaillon

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156016
Mairie de Mouans-Sartoux

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le marché...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156018
Mairie de Beausoleil

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 5 du...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156019
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public