Recherche - CADA

Affaire courante Défavorable/Commercial industriel

Avis 20160981
Académie des sciences

Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160984
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le transport routier des...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...

12/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161071
Ministère de la défense

Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20161075
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du titulaire concernant le...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161153
Mairie de Bourges

Copie des bordereaux des prix unitaires de la société attributaire des lots n° 2 « Signalisation...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161169
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Copie des documents suivants : 1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Activités agricoles
Avis 20161178
SNCF

Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161272
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 à 15 du marché public, relancé par...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161344
Association BTP CFA de Poitou-Charentes

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Ossature bois – bardage bois » du marché...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161355
Mairie d'Aubenas

Communication du bordereau des prix unitaires des attributaires des lots n° 1 et 2 du marché...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161361
Mairie de Wissous

Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 2 du...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161376
Mairie de Nancy

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l’offre de prix détaillée...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161392
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)

Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires concernant le lot n° 1...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161482
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication des documents suivants : 1) les annexes 1, 2 et 3 de l'avenant n° 4 au contrat de...

26/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)

Copie des documents suivants : 1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...

11/05/2017 Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20170918
Mairie de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Contrats administratifs
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf

Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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