-
Avis 20153089
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Copie du plan déposé par l'EARL X concernant la fabrication d'un atelier de transformation...
-
Conseil 20153732
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
1) caractère communicable à l'association « Sous le Vent, les Pieds sur Terre » située à...
-
Avis 20153810
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Copie de l'acte authentique de rétrocession des parcelles agricoles cadastrés AE 801 et AE 802,...
-
Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...
-
Avis 20163274
Qualisud
Communication de la liste des vignerons membres de l'organisme de défense et de gestion...
-
Avis 20164328
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...
-
Avis 20164531
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...
-
Avis 20165374
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural Gascogne-Haut-Languedoc (SAFER 09)
Copie initiale du cahier des charges de la SAFER concernant la propriété de Madame X.
-
Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...
-
Avis 20171762
Mairie de Magnan
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
-
Avis 20172041
Préfecture de la Somme
Communication au format numérique de deux arrêtés en date du 28 août 2015 confirmant les...
-
Conseil 20172988
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Demande d'avis sur un projet de convention prévoyant la transmission d'informations douanières à...
-
Avis 20175400
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Maine Océan (SAFER 72)
Copie, par courrier électronique, de la publication de la candidature devant être affichée en...
-
Conseil 20185815
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
1) caractère communicable, à un administré, des documents suivants concernant un élevage bovin...
-
Avis 20190020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Copie des documents suivants :
1) la liste officielle des personnes siégeant à la Commission...
-
Avis 20184762
Chambre d'agriculture de la Dordogne
Communication de la liste des membres de la Commission cantonale des structures agricoles de la...
-
Avis 20185319
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de toutes les déclarations souscrites par Monsieur X, apiculteur, exploitant 20 ruches sur...
-
Conseil 20191839
Mairie de Lasbordes
1) caractère communicable, à un agriculteur, de la copie d'un certificat d'affichage destiné à...
-
Avis 20191147
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par publication en ligne, des documents suivants relatifs à la base de données...
-
Avis 20193545
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des analyses du taux de présence de haies tel qu’il apparaît dans le registre...