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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132685
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...
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Avis 20132688
Centre des monuments nationaux
Communication des documents relatifs au rattachement des différentes fonctions exercées dans...
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Avis 20132695
Ministère de la justice
Communication d'une copie du bordereau d'envoi n° 15071/NAT/DV du 3 août 2012 par lequel le...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Avis 20132705
Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de titre de séjour en...
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Avis 20132710
Mairie de Cergy
Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire de l'accord-cadre...
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Avis 20132714
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur XXX :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20132722
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants concernant la SAS Foncia Lutèce :
1) la demande de carte...
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Avis 20132724
Mairie de Larrau
Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...
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Avis 20132729
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Seine-Saint-Denis (CMA 93)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20132730
Préfecture du Rhône
Copie de l'entier dossier déposé par la société Pitaya, comprenant le dossier administratif, le...
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Avis 20132732
Mairie d'Allauch
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de construire relatifs aux parcelles...
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Avis 20132734
Mairie de Cogolin
Copie des documents suivants dans le cadre de travaux de création d'un bassin de rétention d'eau...
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Avis 20132739
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La communication de l'intégralité du dossier médical de Monsieur XXX XXX, père décédé de son...
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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
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Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
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Avis 20132769
Préfecture du Val-de-Marne
Copie intégrale du dossier administratif de son client.
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Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...
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Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...