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Avis 20204438
Mairie de l'Hôpital
Copie de l'intégralité du budget 2020 adopté lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2020.
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Avis 20205219
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Copie, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20205353
Mairie de Carcès
Communication des documents suivants :
1) le solde actuel du compte bancaire de la commune ;...
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Avis 20205620
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie des titres de recettes concernant le remboursement des indemnités versées au maire, aux...
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Avis 20205666
Mairie de Montagnac-Montpezat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des mandats de paiement...
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Avis 20203190
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
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Avis 20203191
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
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Avis 20202336
Agence de Services et de Paiements - Direction Régionale Hauts-de-France
Copie de la décision du 6 décembre 2019 par laquelle l'agence de services et de paiements a...
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Avis 20201544
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs des frais de représentation du maire...
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Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
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Avis 20195920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux :
1) le compte de...
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Avis 20200583
Mairie de Reichstett
Copie certifiée conforme des documents suivants :
1) les titres de recettes ainsi que les...
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Avis 20195002
Préfecture de l'Isère
Copie du courrier adressé au président de la communauté de communes Cœur de Chartreuse...
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Avis 20191187
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire relatif à l'occupation du domaine public...
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Avis 20185414
Mairie de Fenouillet
Copie des documents suivants :
1) les cartes grises de totalité de la flotte des véhicules...
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Avis 20190130
Mairie de Gestel
Communication du reçu concernant l'encaissement du commandement de payer du 28 novembre 2017...
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Avis 20184306
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nantes :
1) le dossier de...
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Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
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Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération « Affectation de...
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Avis 20182846
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication des documents suivants :
1) le compte 70613 détaillé par fonction et par titre, du...