-
Avis 20153139
Mairie de Bourth
Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...
-
Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...
-
Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.
-
Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...
-
Avis 20153399
SNCF
Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.
-
Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
-
Avis 20153721
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'autorisation,...
-
Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...
-
Avis 20153400
SNCF Réseau
Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...
-
Avis 20153902
Préfecture du Calvados
Communication de la liste nominative des réclamations des riverains de l'aérodrome de Caen...
-
Avis 20154405
SNCF Réseau
Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...
-
Avis 20154649
Conseil départemental de la Vendée
Communication de la partie de l'audit réalisé par le cabinet X relative au port de plaisance de...
-
Avis 20154966
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie des résultats de l'étude socio-économique fixée par délibération n° 2012.2332.CP de la...
-
Avis 20154730
SNCF
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un litige à la suite de l'avis...
-
Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
-
Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
-
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol :
1) la liste des bateaux...
-
Avis 20163686
SNCF
Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.
-
Avis 20162967
Métropole de Lyon
Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...
-
Avis 20163199
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie des annexes n° 1 et n° 12 à 18 liées au décret n° 2010/699 publié le 29 décembre 2010...