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Avis 20193325
Communauté d'agglomération du Grand Verdun
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l’étude préalable à...
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Avis 20193369
Centre hospitalier de Roubaix
Communication des documents dans le cadre d'une procédure disciplinaire le concernant :
1) le...
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Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
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Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
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Avis 20193912
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication des documents suivants la concernant :
1) l'avis unique du Comité de Sélection du...
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Avis 20193954
Ministère de la Justice
Communication de la copie des documents relatifs à son client incarcéré au centre de détention...
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Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
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Avis 20194499
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de sa...
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Avis 20195170
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)
Communication de l'entier dossier relatif aux travaux d'installation d'une buse sur la voirie...
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Avis 20195189
Service départemental d'incendie et de secours de la Drôme (SDIS 26)
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants :
1) la...
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Avis 20195387
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant son client, désormais incarcéré au centre...
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Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)
Communication des documents suivants :
1) la liste des documents relatifs aux contrats et...
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Avis 20191811
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP concernant...
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Avis 20191826
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191835
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) concernant APOLOGIC choisi de gré à gré à la suite de...
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Avis 20192918
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication des documents suivants :
1) la lettre CMD87/SEC de commande adressée à l'expert...
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Avis 20192928
Mairie d'Aubais
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du secteur de l'Argilier, notamment...
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Avis 20193051
Ministère de l'Intérieur
Communication, par courrier électronique, si existant sous ce format, ou au format papier, à ses...
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Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
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Avis 20193163
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier, des documents...