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Avis 20181216
Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR)
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC Renaissance III, à savoir :
1) la...
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Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
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Avis 20182458
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Champs Noirs :
1) le traité de...
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Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
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Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
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Avis 20183295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de...
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Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...
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Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin
Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...
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Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
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Avis 20190577
Mairie de Tauves
Communication, dans le cadre du réaménagement foncier agricole et forestier voté par le conseil...
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Avis 20190601
Mairie de Maninghen-Henne
Communication, dans le cadre du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), des recommandations...
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Avis 20192484
Mairie de Jonage
Communication, dans le cadre de la construction d'un collecteur d'eau de pluie sur la parcelle...
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Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
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Avis 20195746
Mairie de Barbonne-Fayel
Copie du procès-verbal du conseil municipal au cours duquel a été votée l’autorisation...
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Avis 20193771
Mairie de Dun-sur-Meuse
Consultation par rendez-vous des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
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Avis 20194454
Mairie de Teloché
Communication de l'étude de faisabilité d'aménagement sur 4 secteurs géographiques dont le...
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Avis 20195094
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication des documents relatifs au contrat signé par le syndicat des mobilités du Pays...