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Avis 20216012
Mairie de Toulouse
Communication d'une copie du dossier de réinscription scolaire de son fils X à l’école X de Toulouse.
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Avis 20213284
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions de pêche signées par la mairie en 2019 et en 2020.
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Avis 20211500
Mairie de Toulouse
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) « la copie intégrale de...
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Avis 20211105
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) la demande d'autorisation de travaux sur la base de...
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Avis 20204632
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions signées ou qui vont être signées entre la...
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Avis 20203399
Mairie de Toulouse
Communication des observations écrites concernant l'instruction de sa demande de subvention pour X
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Avis 20200268
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l’entier rapport de l’enquête...
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Avis 20200730
Mairie de Toulouse
Réutilisation, dans le cadre de la production d'une série documentaire sur l'histoire du tueur...
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Avis 20195808
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier sur la base duquel a été pris l'arrêté individuel N°2019-4277 MPV...
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Avis 20193501
Mairie de Toulouse
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20190397
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable de travaux ayant fait...
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Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
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Avis 20183512
Mairie de Toulouse
Copie, à ses frais, dans sa version d'origine, tel que déposé en mairie le 30 novembre 2016, du...
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Avis 20184043
Mairie de Toulouse
Copie du compte rendu de la visite médicale de pré recrutement réalisée en août 2009...
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Avis 20183954
Mairie de Toulouse
Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...
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Avis 20183308
Mairie de Toulouse
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183290
Mairie de Toulouse
Communication de la décision individuelle d'attribution de la loge n° 11-12A du marché des Carmes.
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Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20181000
Mairie de Toulouse
Copie du contrat obsèques « préviséo » souscrit par sa défunte sœur X auprès du Crédit Agricole,...
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Avis 20183029
Mairie de Toulouse
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.