Recherche - CADA

Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication des documents suivants : 1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...

31/03/2020 Favorable/Environnement Irrecevable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20193611
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication des feuilles de soins post-consolidations le concernant lié à son accident de...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Santé
Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...

19/12/2019 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20181671
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des pièces comptables, par année et par affaire, relatives au coût des protections...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20175902
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie, par courrier électronique ou sur support « CD » ou « DVD », des documents suivants : 1)...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20175356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie, par courrier électronique, ou sur cédérom ou DVD, des documents suivants concernant les...

25/01/2018 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170505
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication, sur support numérique, de la liste du personnel communal.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20172458
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du testament de Monsieur X...

31/12/2017 Incompétence/Judiciaire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20171390
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication des feuilles de soins dans le cadre d'un accident de service ayant eu lieu le 23 mai 2016.

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail
Avis 20165608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de l'intégralité du dossier concernant le projet d'un nouveau centre nautique présenté par...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...

26/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...

18/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...

17/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de l'attributaire concernant le...

23/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142557
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication par courriel, ou copie sur un cédérom ou un DVD, des documents suivants : 1) le...

04/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public