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Avis 20130478
Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles
Copie de l'avenant à la convention de 1940 conclu le 15 avril 1994 entre le président du...
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Avis 20130520
Préfecture du Lot
Copie du rapport de l'inspection des installations classées du 4 décembre 2012 concernant...
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Avis 20130543
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents relatifs aux demandes...
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Avis 20130728
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de surveillance du Grand...
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Conseil 20071238
préfet des Bouches-du-Rhône
Possibilité d'insérer sur le site internet de la préfecture pour une durée de 6 mois, les...
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Conseil 20074335
président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...
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Conseil 20074761
président du syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable (SIAEP) du Vallespir
- caractère communicable, à l'association des usagers de l'eau potable du Vallespir, des...
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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Avis 20081774
directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
- copie, si possible sur support informatique, de l'ensemble des documents transmis à l'AFSSA...
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Avis 20082130
président de la société Govindin
- communication des éléments suivants relatifs à l'exploitation de la décharge intercommunale...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Avis 20084197
préfet de l'Isère
Voir avis
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Avis 20124327
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de la liste des 46 arrêtés préfectoraux de mise en demeure pris en 2011 à...
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Avis 20124334
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants :
1) visés dans l'arrêté préfectoral n° 2012263-0006 du...
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Avis 20124943
Mairie de Salindres
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...
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Avis 20124984
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du récépissé de déclaration concernant la station-service du centre Leclerc de...
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Avis 20124986
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants concernant une centrale hydroélectrique située à...
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Avis 20130150
Mairie de Saint-Pierre-des-Corps
Communication des informations fournies par le gestionnaire du ball-trap du Bois des Plantes,...
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Conseil 20051498
président du SMICTOM d'Alsace Centrale
- caractère communicable à la société SITA des documents relatifs à des marchés publics de...
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Avis 20052675
préfet de l'Allier
- copie des documents suivants concernant l'usine de traitement et d'incinération de déchets...