-
Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
-
Avis 20183164
Mairie de Malaucène
Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...
-
Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
-
Avis 20183234
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie des documents suivants concernant le permis de construire n° PC 062 587 17 00009 accordé à...
-
Avis 20183254
Mairie de Paris
Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...
-
Avis 20183295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de...
-
Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
-
Avis 20183415
Mairie de Saint-Amans-des-Cots
Communication des dossiers de demande de permis de construire et des permis de construire...
-
Avis 20185335
Mairie de Chevillon-sur-Huillard
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
-
Conseil 20181909
Mairie de Carnac
Caractère communicable d'informations concernant des permis de construire :
- à la société...
-
Avis 20182190
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
-
Avis 20182730
Préfecture de la région Normandie
Consultation avec remise de copies du cahier de recommandations annexé à l'arrêté ministériel du...
-
Avis 20182787
Mairie d'Alboussière
Communication des documents suivants concernant le projet de procès-verbal de bornage établi par...
-
Avis 20182945
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'avis de valeur de France Domaine au visa...
-
Avis 20182948
Mairie de Rognac
Communication des justificatifs des travaux de déviation d'une canalisation d'eaux pluviales...
-
Avis 20183026
Mairie de Montargis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan de mise en accessibilité...
-
Avis 20183036
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant le projet de téléphérique reliant Créteil à...
-
Avis 20183090
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l’ensemble des rapports d’assistance...
-
Avis 20183123
Mairie de Jablines
Copie des propositions d’arrêté concernant les permis de construire des demandeurs n° PC X et PC X.
-
Avis 20183151
Mairie de l'Epine-aux-Bois
Communication des annexes 5 et 6 du rapport d'enquête publique du Plan local d'urbanisme (PLU)...