-
Avis 20183155
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les actes...
-
Avis 20183198
Mairie d'Ajaccio
Copie des documents suivants :
1) le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)...
-
Avis 20183228
Mairie d'Argenteuil
Copie des avis de France Domaine relatifs à la proposition d'indemnisation de la commune...
-
Avis 20183237
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication du rapport environnemental établi le 23 avril 2018 par la Direction régionale de...
-
Avis 20183238
Mission régionale d'autorité environnementale Provence-Alpes-Côte-d'Azur (MRAE)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les conditions dans...
-
Avis 20183240
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, du rapport cité en introduction du décret n° 2010-1291 du 28...
-
Avis 20183244
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) l'arrêté organisant l'enquête publique ;
2) les...
-
Avis 20183376
Mairie des Sorinières
Copie des documents suivants, relatifs au contournement sud du bourg des Sorinières :
1) la...
-
Avis 20183442
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte et les documents de l'appel d'offre ou des...
-
Avis 20176070
Mairie de Perols
Copie de documents relatifs aux cinq permis de construire délivrés aux sociétés IF ECOPOLE (2...
-
Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
-
Avis 20176074
Mairie de Troussey
Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...
-
Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...
-
Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles
Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...
-
Avis 20176084
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie, en version numérique, de tout document ou compte rendu, et notamment l'avis rendu par...
-
Avis 20176087
Mairie d'Assas
Consultation, en sa qualité d'élu, membre de la commission urbanisme, de la déclaration...
-
Avis 20176098
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des deux dossiers d'urbanisme transmis par la mairie d'Antibes, au titre du contrôle de...
-
Avis 20176119
Mairie d'Onnion
Copie des plans annexés à l'arrêté de permis de construire qui lui a été délivré le 18 juin 2009.
-
Avis 20176124
Mairie d'Avignon
Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...
-
Avis 20176125
Mairie de Sarzeau
Copie de l'imprimé Cerfa ou toute autre attestation du dépôt le 12 février 2016, du permis...