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Avis 20192477
Centre hospitalier Jacques Puel de Rodez
Communication des documents relatifs à l’organisation du service de médecine nucléaire au sein...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
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Avis 20191213
Ministère de la Justice
Communication de la forme définitive et complète du rapport d'inspection du service...
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Avis 20185289
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les organigrammes de la Direction de la Recherche...
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Avis 20186156
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique, du rapport n° 38/12 de l'inspection générale des...
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Avis 20190220
Institution Interdépartementale du Parc du Tremblay
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil d'administration du...
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Avis 20193502
Ministère du travail
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) son contrat de travail, ou le...
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Avis 20185333
Mairie de Brax
Communication, par courrier électronique, ou, au format papier, avec remise en main propre, du...
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Avis 20195334
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la nouvelle décision de la direction à la suite de son recours déposé devant la...
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Avis 20193153
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du rapport d'audit concernant le bureau éducation routière réalisé par le cabinet...
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Avis 20193219
Mairie de Lognes
Communication du dernier bilan social de la commune.
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Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.
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Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...
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Avis 20194227
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)
Communication du compte rendu de l'audit de service du groupement logistique du SDIS, réalisé en...
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Avis 20194252
Conseil départemental de la Moselle
Communication de l'audit portant sur la territorialisation de la direction de la Solidarité...
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Avis 20193060
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie de l'audit relatif à la qualité de vie en service appelé « Audit RPS » réalisé par un...
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Avis 20192497
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents se rapportant aux dispositions légales, règlementaires ou...
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Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...
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Avis 20201717
Mairie d'Epinal
Communication du plan de continuité d'activité (PCA) depuis le début du confinement mis en place...