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Avis 20151545
Mairie de Mimet
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations ;
2) la décision de...
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Avis 20151592
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants :
1) le règlement du centre communal...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
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Avis 20153447
Ministère de l'éducation nationale
Copie du document statistique retraçant pour chaque établissement scolaire public, privé sous...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20144521
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de la commune pour l'année 2012-2013...
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Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...
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Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle
Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...
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Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention passée entre la ville de...
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Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants :
1) s'agissant de l’appel à...
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Avis 20175738
Mairie de Carpentras
Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20176045
Mairie de la Ferté-Gaucher
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert des espaces communs entre...
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Avis 20181360
Mairie de Plaissan
Communication au format électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
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Avis 20174765
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de l'ensemble des documents composant le dossier relatif aux deux décisions de...
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Avis 20181454
Mairie de Lesterps
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents comptables suivants...