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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20192183
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants :
1) en application de l'accord tripartite signé le 12...
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Avis 20192287
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20192974
Mairie de Domats
Communication, par envoi postal ou mise à disposition à la mairie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20194494
Mairie de Belberaud
Communication des documents relatifs à l'implantation et à la construction de l'abribus...
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Avis 20192639
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de la copie des éléments suivants :
1) les données la concernant dans les...
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Avis 20192730
Mairie de Koungou
Copie, en enlevant tous les éléments personnels et privés, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193189
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents produits au titre des années 2017 et 2018 par le conseil national...
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Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...
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Avis 20195199
Maison d’Accueil Spécialisée APEI de Saint Quentin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus des réunions du conseil...
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Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20195538
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de création du poste de responsable des...
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Avis 20202317
Mairie de Baixas
Consultation des documents relatifs aux actes fondateurs de la rocade modifiant le tracé de la...
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Avis 20200916
Mairie de Tourouzelle
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée si possible, au lieu de la consultation sur...
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Avis 20201661
Conseil départemental du Doubs
Copie des arrêtés relatifs à la carrière des différents successeurs de son client au poste de...
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Avis 20201732
Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35)
Communication du relevé de ses remboursements de soins et de médicaments, ainsi que les noms des...
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Avis 20200508
Mairie de Lumbin
Communication des documents suivants :
1) le plan d'ensemble du secteur des Brunets, réalisé en...
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Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
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Avis 20204057
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, par voie postale, des éléments relatifs à sa retraite :
1) son relevé individuel...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...