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Avis 20190020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Copie des documents suivants :
1) la liste officielle des personnes siégeant à la Commission...
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Avis 20190084
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du nombre provisoire d'individus recensés actuellement par espèce, présents dans...
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Avis 20190357
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de la décision de retrait et de refus de renouvellement d'habilitation prononcée à...
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Avis 20184549
Préfecture du Finistère
Copie des débats et de la délibération de la Commission départementale d'orientation de...
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Avis 20184762
Chambre d'agriculture de la Dordogne
Communication de la liste des membres de la Commission cantonale des structures agricoles de la...
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Conseil 20191839
Mairie de Lasbordes
1) caractère communicable, à un agriculteur, de la copie d'un certificat d'affichage destiné à...
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Avis 20192099
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'ensemble des documents, en particulier les pièces obligatoires soit une...
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Avis 20192449
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication des documents suivants, cités dans le courrier du 21 mars 2019 l'informant de son...
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Avis 20192595
Chambre d'agriculture de la Vienne
Copie de l'entier procès-verbal rédigé en application de l'article R511-60 du code rural et de...
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Avis 20190499
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles déposée par la SCEA X,...
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Avis 20191147
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par publication en ligne, des documents suivants relatifs à la base de données...
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Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication de la liste des élevages de sangliers du département.
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Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
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Avis 20193545
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des analyses du taux de présence de haies tel qu’il apparaît dans le registre...
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Avis 20185595
Conseil départemental de la Réunion
Communication, en sa qualité de bailleur d'un terrain sous bail à ferme, du dossier de demande...
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Avis 20195326
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des statistiques des expéditions de la Guadeloupe vers la Martinique de :
1)...
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Avis 20195375
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du ou des rapport(s) d'une réunion qui se serait tenu le 7 mai 2015 à la mairie du Château...
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Avis 20195524
Mutualité sociale agricole Côtes Normandes (MSA 50)
Communication du relevé d'exploitation et des bulletins de mutation des terres des parcelles X...
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Avis 20193570
Préfecture de région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
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Avis 20193571
Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...