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Avis 20202118
Mairie de Mende
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) la base de calcul du forfait communal...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20211045
Mairie d'Eguilles
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, des rapports de...
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Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20212344
Mairie de Thézy-Glimont
Communication des documents suivants :
1) les délibérations et procès-verbaux des séances du...
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Avis 20202410
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication sous forme électronique par courrier électronique et par publication sur le site...
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Avis 20202852
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel de préférence, de la copie des documents suivants :
I) à la suite...
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Avis 20203255
Mairie du Tampon
Communication d'une copie des convocations adressées aux 49 conseillers municipaux aux séances...
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Avis 20203628
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le rapport de visite des agents de la mairie du...
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Avis 20203963
Mairie de Boisemont
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20212324
Mairie de Colombier-Saugnieu
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20202486
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants :
1) les documents concernant l’achat des parcelles pour le...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...
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Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...