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Avis 20160943
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) les logiciels...
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Avis 20161451
Mairie de Grande-Synthe
Communication, de préférence par envoi de photocopies, des documents suivants :
1) au sujet de...
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Avis 20150168
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
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Avis 20150169
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
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Avis 20152735
La Poste
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu...
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Avis 20144483
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres du personnel rattachés au cabinet du...
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Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
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Avis 20142611
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la délibération créant un poste d'attaché principal à temps...
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Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...
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Avis 20143429
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...
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Avis 20130537
Rectorat de l'académie de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté d'affectation de Madame XXX XXX à l'issue du...
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Avis 20130561
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne (DSDEN 94)
Communication d'une copie de la liste nominative des professeurs des écoles stagiaires (PES) du...
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Avis 20130903
Mairie de Saverdun
Copie du registre du personnel de la commune de Saverdun, depuis le 1er juillet 2008.
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Conseil 20124882
Syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée / Val Maubuée
Caractère communicable, par consultation sur place, à un ancien agent du syndicat, des archives...
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Avis 20130121
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX, directrice des ressources...
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Conseil 20131156
Mairie de Laroque-d'Olmes
Caractère communicable, à un syndicat du personnel, des arrêtés individuels des 52 agents de la commune.
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Avis 20131489
Mairie de Fenouillet
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131491
Mairie de L'Union
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...