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Avis 20182269
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication des documents suivants :
1) le contenu de l'annexe 3 associée au dossier RECOLTES...
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Avis 20182390
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie des documents établis à l'attention des rectorats de Caen, Aix-Marseille et Bordeaux...
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Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)
Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...
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Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...
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Avis 20172646
Université de Strasbourg
Communication de tous les documents concernant les relations, y compris au plan financier,...
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Avis 20172972
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'intégralité des rapports de la seconde mission de l'inspection générale de...
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Avis 20173008
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du rapport établi par l'inspectrice de l'académie d'Aix-Marseille à la suite de sa...
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Avis 20173198
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la liste des établissements français détenant des primates à des fins...
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Avis 20183505
Sorbonne Université
Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...
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Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
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Avis 20180487
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Copie :
1) par voie électronique ou, à défaut, par papier, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20184957
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
- concernant les réunions des...
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Avis 20190448
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)
Copie de l’intégralité des messages écrits, électroniques et téléphoniques échangés sur la...
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Avis 20183925
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication des deux courriers suivants le concernant et faisant suite à sa demande de recours...
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Avis 20191832
Université d'Orléans
Consultation des listes d'inscription de la faculté d'économie pour les années 1978-1979 et 1979-1980.
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Avis 20191849
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication, au format numérique, des ordres du jour et des comptes-rendus du comité de...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20192357
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, à la suite du dépôt en 2016 par son client, d'une demande...
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Avis 20192422
Université Paris Descartes - Paris V
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale à l'adresse de sa cliente...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...