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Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...
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Avis 20175372
Mairie de Saint-Victoret
Communication sous forme dématérialisée ou au format papier, de documents relatifs à...
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Avis 20175497
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique ou par téléchargement sur le site de la commune, des documents...
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20181216
Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR)
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC Renaissance III, à savoir :
1) la...
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Avis 20174509
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication des preuves de la réalisation de l'ensemble des équipements publics prévus dans le...
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Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...
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Avis 20182058
Mairie d'Egletons
Copie de tout document relatif à la création de la zone artisanale du Bois sise route Tra le Bos.
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Avis 20172582
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Copie des ordres de virements effectués pour payer ou consigner les indemnités d'expropriation...
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Avis 20173949
Mairie de Fontaine-lès-Dijon
Consultation des études d'impact environnemental concernant le trafic automobile généré par le...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...
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Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
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Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
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Avis 20182458
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Champs Noirs :
1) le traité de...
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Avis 20183237
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication du rapport environnemental établi le 23 avril 2018 par la Direction régionale de...
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Avis 20176098
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des deux dossiers d'urbanisme transmis par la mairie d'Antibes, au titre du contrôle de...
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Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne
Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...