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Avis 20165845
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux tendant à l'annulation de la délibération...
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Avis 20165889
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...
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Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
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Avis 20170131
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
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Avis 20170206
Mairie de Lugny
Copie des avis de France Domaine concernant le terrain cadastré AB 365 et AB 517.
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Avis 20170262
Mairie de Fougaron
Communication de documents relatifs au projet AFP :
1) les surfaces détenues par la commune à...
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Avis 20170303
Mairie de Fuveau
Communication de l'avis intégral du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des...
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Avis 20170314
Mairie de Bayeux
Présentation des correspondances entre la mairie et France Domaine Caen relatives à...
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Avis 20170339
Mairie de Montarnaud
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...
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Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini
Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...
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Avis 20170348
Mairie de Léon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les procès-verbaux des réunions du groupe...
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Avis 20170362
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à deux locaux situés au X 75004 Paris et X 75003 Paris, dont ses...
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Avis 20170393
Mairie de La Tronche
Copie de l'avis du bureau d'études AlpGéorisques dans le cadre d'un refus de permis de...
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Avis 20170489
Mairie d'Echenevex
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune :
1) la...
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Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt
Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170570
mairie de Fitilieu
Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...