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Avis 20163353
Syndicat intercommunal à vocation unique d'urbanisme de Beautheil - Mauperthuis et Saints
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) concernant le plan...
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Avis 20163359
Mairie de Fauville-en-Caux
Copie de documents relatifs à la préemption de la parcelle cadastrée section AE n° 367 (n° 92...
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Avis 20163378
Conseil départemental de Saône-et-Loire
Copie du document attestant le transfert de propriété du moulin de Branges au profit du...
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Avis 20163461
Mairie de Clamart
Copie du plan de construction d'un immeuble situé 48 avenue Jean-Jaurès dont le permis de...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20155336
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...
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Avis 20155343
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) l’intégralité...
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Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
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Avis 20155396
Centre hospitalier d'Albi
Copie des documents suivants concernant la vente de la ferme de la Renaudié :
1) la lettre...
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Avis 20155418
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...
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Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
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Avis 20155556
Mairie d'Arques-la-Bataille
Copie des éléments relatifs au POS-PLU de la commune, à la suite d'une décision de sursis à...
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Avis 20155603
Mairie du Puy-en-Velay
Copie de documents relatifs aux dossiers de demandes d'autorisations d'urbanisme délivrées à...
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Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
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Avis 20154487
Mairie de Les Fougerêts
Copie de documents relatifs aux transactions concernant les parcelles cadastrées ZL 141 et 142...
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Avis 20154567
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée dite « lot A » dans la nomenclature du...
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Avis 20154620
Mairie de Bordeaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20154660
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie du permis de construire concernant le transformateur haute tension « P0009 X », situé...
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Avis 20154706
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20154711
Mairie de Jons
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la préfecture en date du 8 septembre 2000...