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Avis 20171887
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Copie des documents suivants :
I dans le cadre des nuisances sonores générées par la circulation...
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Avis 20171955
Préfecture du Finistère
Communication des comptes rendus des réunions de concertation entre le cabinet X et les élus...
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Avis 20172008
Mairie de Lachambre
Copie de l'imprimé Cerfa, complété par la société X (maitre d'ouvrage) et la société X (maître...
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Avis 20172181
Mairie de Frépillon
Communication des documents suivants relatifs à la ruelle des propriétaires et à la parcelle AD...
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Conseil 20171483
Mairie de La Trinité
Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016...
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Avis 20155403
Agence nationale de l'habitat des Bouches-du-Rhône (ANAH 13)
Copie de documents relatifs à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Marseille...
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Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20175953
Mairie de Pernes-en-Artois
Communication, par courriel ou courrier ou par mise en ligne sur le site internet de la commune,...
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Avis 20181249
Préfecture des Yvelines
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181254
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181255
Préfecture de l'Hérault
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181257
Préfecture de l'Oise
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181913
Mairie de Narbonne
Communication, de préférence par envoi électronique, du plan de sauvegarde de la commune...
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Avis 20173990
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication de la lettre en date du 14 mars 2017 par laquelle la commune de Lons-le-Saunier et...
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Avis 20180360
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)
Copie des autorisations de passage délivrées pour la construction du réseau FTTH sur les...
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Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA
Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) le dossier de création...
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Conseil 20191304
Mairie du Soler
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du protocole transactionnel signé entre la...
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Avis 20192585
Mairie de Brassac (81)
Copie des documents suivants, concernant des travaux d’élargissement du chemin rural n°6 :
1) la...
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Conseil 20192858
Mairie de Brassac (81)
Caractère communicable, à un riverain, des documents relatifs à l'élargissement du chemin rural...
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Avis 20194085
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie ou consultation des documents relatifs à une taxe mise à charge par l'association...