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Avis 20191558
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du rapport 2019/30 présenté au conseil du syndicat le 13 février 2019 ainsi que le...
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Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...
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Avis 20193370
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique de préférence, du procès‐verbal de la séance du conseil...
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Avis 20193540
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication de l'agrément attribué à la société SOMARA pour le service du remorquage maritime...
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Avis 20185903
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du plan de transport régional d'Ile-de-France dans le cadre du projet de création...
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Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sous forme électronique, des courriers suivants :
1) la lettre envoyée à Monsieur...
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Avis 20190336
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courriel, des documents concernant le projet dit Lyon-Turin :
1) le mémorandum signé...
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Avis 20184062
SNCF Réseau
Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...
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Avis 20192971
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Copie de l'étude, relative aux scénarios de desserte de Parly 2 par bus, plus récente que celle...
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Avis 20195005
Mairie d'Hyères
Communication de la liste des abonnés annuels de Port Auguier.
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Avis 20195571
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication de la convention d’exploitation 2018-2023 et de ses annexes, passée entre la...
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Avis 20195630
Aéroports de Paris
Communication des plans de l'ensemble des terrains fonciers, propriétés du groupe ADP.
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Avis 20193286
Voies navigables de France (VNF)
Communication, sur une clé USB ou par téléchargement, des documents suivants :
1) la totalité...
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Avis 20193583
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documentations relatives à l'inspection des navires au titre du...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20194751
SNCF Réseau
Communication de la copie de l'expertise sécurité, réalisée par SNCF Réseau et approuvée par le...
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20191923
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Communication des résultats de l'enquête réalisée par la société BVA fin mars 2019 concernant...
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Avis 20194068
Société Aéroport de la Réunion Roland Garros
Communication, par voie dématérialisée de préférence, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20201803
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents relatifs à l’hélistation située quai du large à Cannes :
1) l’avis...