-
Avis 20184827
Voies navigables de France (VNF)
Copie des documents suivants :
1) l’entier dossier d’instruction en vue de l’obtention d’une...
-
Avis 20184923
Direction de l'aviation civile de Polynésie française
Communication du rapport final de l'audit de la direction de l'aviation civile de la Polynésie...
-
Avis 20185491
Communauté de communes Flandre Lys
Communication des documents suivants, dans le cadre du projet de campus aéronautique...
-
Avis 20185724
Tours Métropole Val de Loire
Copies des documents suivants relatifs à l’aménagement de la ligne N° 2 du tramway de...
-
Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...
-
Avis 20191698
Métropole du Grand Nancy
Communication, par consultation ou diffusion, du projet de déclaration d'utilité publique (DUP)...
-
Avis 20191840
Préfecture de l'Oise
Communication de toute déclaration ou autorisation délivrée à Monsieur X, pour la construction...
-
Avis 20192175
RATP
Communication des documents relatifs à l'accident de son client, le 20 avril 2018, à bord du RER...
-
Avis 20192177
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Copie, par courriel, des documents concernant le projet dit Lyon-Turin :
1) le mémorandum signé...
-
Avis 20192239
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du grand projet ferroviaire du...
-
Avis 20192280
Chambre de commerce et d'industrie de Caen Normandie (CCI 14 )
Communication, sous format numérique par mail, en sa qualité de membre élu au conseil portuaire,...
-
Avis 20192370
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...
-
Avis 20192428
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, de préférence par voie électronique, des résultats complets des campagnes de...
-
Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
-
Avis 20190417
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication par voie électronique et sans frais, des documents suivants :
1) le rapport...
-
Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...
-
Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas
Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.
-
Avis 20190670
Préfecture des Ardennes
Communication du plan de servitudes aéronautiques applicables aux parcelles situées au lieu-dit...
-
Avis 20190864
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication de la copie de l'arrêté, pris en application de l'article D422-6 du code de...
-
Avis 20191192
Mairie de Paris
Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...