-
Avis 20215065
Mairie de Cassel
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents et leurs annexes,...
-
Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...
-
Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
-
Avis 20215351
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
-
Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215446
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20215521
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, à la suite du mouvement de mutation polyvalent de la police nationale du 12...
-
Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
-
Avis 20215708
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication d'une copie des listes des agents promouvables au grade de major de police pour...
-
Avis 20215806
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, au format papier, par voie postale, dont il s'engage à régler les frais, de la...
-
Avis 20215832
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication du relevé de situation individuelle (RSI) de son défunt époux, Monsieur X.
-
Avis 20215843
Ministère de la Justice
Communication, après anonymisation, des documents relatifs aux heures supplémentaires effectuées...
-
Avis 20215850
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte professionnelle, le procès-verbal...
-
Avis 20215863
Mairie d'Aÿ-Champagne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les baux...
-
Avis 20215870
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
-
Avis 20215872
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, concernant le site de traitement de déchets de la société...
-
Avis 20215875
Mairie de Maraussan
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
-
Avis 20215883
Mairie de Lacanau
Consultation ou communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère...
-
Avis 20215886
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, des documents suivants, dans le cadre de sa deuxième semestre de...
-
Avis 20215892
Mairie de Furiani
Communication, d'une copie, conforme à l'original sur support papier ou sur support numérique,...