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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
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Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20181101
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20181263
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie de documents relatifs à l'accident mortel survenu le 26 janvier 2016 dans les galeries du...
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Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
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Avis 20175022
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de demande de reconnaissance...
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Avis 20182436
Mairie de Crégy-lès-Meaux
Communication par courriel de documents dans le cadre d'un litige concernant des fissures...
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Conseil 20182906
Mairie de Verrie
Caractère communicable, à un tiers, des noms et adresses d'administrés ayant déposé un dossier...
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Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
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Avis 20181956
Mairie de Biot
Communication au format électronique, du dossier d'analyse des zones d'aléas inondations déposé...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182162
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts causés par les renards en 2015 dans le...
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Avis 20173055
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173904
Ministère de l'Intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le refus de...
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Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...
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Avis 20173389
Ministère de l'Intérieur
Copie de documents à la suite d'une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle de la...
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Conseil 20173465
Préfecture de l'Hérault
Caractère communicable du plan communal de sauvegarde de Lamalou-Les-Bains en date de 2009,...
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Avis 20182905
Office national des forêts (ONF)
Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de l'expertise de l'Institut...