-
Avis 20172690
Préfecture du Tarn
Communication du rapport d'inspection effectué par la DREAL au cours du premier trimestre 2017...
-
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
-
Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
-
Avis 20141188
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication des documents et éléments suivants :
1) les projets retenus dans le cadre de...
-
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) le planning de l'organisation de travail par service et...
-
Avis 20133189
Mairie de Chambéry
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du 11 mars 2013 se rapportant à...
-
Avis 20132322
Mairie de Laroque-d'Olmes
La communication des documents suivants :
1) les arrêtés individuels de l'ensemble des agents...
-
Avis 20130442
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
-
Avis 20071705
président de la communauté de communes de Gâtine et Choisilles
- copie, sur support électronique, ou à défaut, sur support papier, des documents suivants...
-
Avis 20072743
directeur général des impôts (direction des services fiscaux de l'Essonne)
- communication dans son intégralité, du dossier fiscal de l'association du droit et justice,...
-
Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
-
Avis 20190697
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
-
Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
-
Avis 20193754
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, dans le cadre des arrêtés DOS-SDES-AUT n° 2019-95 et DOSSDES-AUT n° 2019-96 pris...
-
Avis 20193137
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
-
Avis 20193912
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication des documents suivants la concernant :
1) l'avis unique du Comité de Sélection du...
-
Avis 20202963
Ministère de l'Intérieur
Communication, pour la partie le concernant, des procès-verbaux des commissions administratives...
-
Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
-
Avis 20202558
Mairie du Muy
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
-
Avis 20201648
Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)
Communication des procès-verbaux du comité technique d'établissement (CTE) et du comité...