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Avis 20203599
Mairie de Dordives
Copie des arrêtés municipaux ayant été adoptés lors des inondations du 31 mai à début juin 2016
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Avis 20201790
Mairie de Dreux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
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Avis 20202118
Mairie de Mende
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) la base de calcul du forfait communal...
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Avis 20200142
Préfecture de l'Eure
Communication, par consultation, des documents relatifs à la commune de Léry :
1) les...
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Avis 20200351
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des documents conservés aux archives municipales relatifs au dossier...
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Avis 20200447
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants,...
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Avis 20201781
Communauté de communes Avre Luce Noye
Communication de la copie de la délibération du bureau du 13 janvier 2020, citée dans un article...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20202263
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre ou du courriel du préfet pour...
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Avis 20202352
Mairie de Paris
Communication de la convention de mise à disposition de l’orgue de l’Église Saint-Joseph des...
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Avis 20196053
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique sauf impossibilité technique justifiée, de la copie du...
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Avis 20200599
Mairie de Bénodet
Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...
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Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...
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Avis 20201343
Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
Communication de la déclaration d'intérêts de Monsieur X, maire‐adjoint de la commune de...
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Avis 20204209
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Vidourle Camargue
Communication des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du PETR sur les...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20211045
Mairie d'Eguilles
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, des rapports de...
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Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20212344
Mairie de Thézy-Glimont
Communication des documents suivants :
1) les délibérations et procès-verbaux des séances du...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...