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Avis 20185719
Conseil de Fabrique de Veckring
Communication des documents suivants, relatifs au Conseil de Fabrique de Veckring :
1) ses...
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Avis 20186128
Mairie de Sauveterre
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) la délibération et le compte rendu...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20193721
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) s'agissant des pièces concernant la réalisation d'un mur de...
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Avis 20193829
Mairie de Seclin
Consultation sur place, accompagné de Monsieur X, des pièces justificatives des décisions de la...
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Avis 20193942
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents relatifs à l'ouverture au public de la chapelle Claire Joie :
1)...
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Avis 20194054
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des interventions réalisées depuis le 1er janvier 2019 par le service hygiène et sécurité...
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Avis 20194142
Mairie de Cordes-Tolosannes
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20195584
Mairie de Lille
Communication du courrier de Madame la maire X adressé à Monsieur X, alors ministre de...
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Avis 20194011
Régie d'électricité de Bozel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants concernant la Régie électrique...
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Avis 20194231
Mairie de Vailly
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal au cours duquel il a été donné...
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Avis 20194349
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation par le service des domaines de la...
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Avis 20192063
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'ordonnance de non‐lieu définitive rendue le 13...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20192846
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Consultation des archives de la commune concernant :
1) l’acquisition de l’Hôtel de Ville et de...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20193192
Mairie de Cluses
Communication de la délibération du conseil municipal relative à la décision prise le 16 mai...
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Avis 20202744
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) relatifs au véhicule de fonction immatriculé...
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Avis 20203298
Préfecture de la Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de la délégation accordée à Monsieur X...
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Avis 20203401
Communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord - CCBDP
Communication d'une copie de la « Charte de l'élu local » signée par le sixième vice-président,...