-
Avis 20215648
Mairie de Gordes
Copie des documents se rapportant à l'affichage sur le bâtiment sis sur la parcelle X situé X...
-
Avis 20215665
Mairie de Combs-la-Ville
Communication, à ses frais, de la copie du dossier du projet relatif aux « aménagements du champ...
-
Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...
-
Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
-
Avis 20215697
Mairie de Pornichet
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du port d'échouage de Pornichet et...
-
Avis 20215712
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des procès-verbaux des conseils...
-
Avis 20215738
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au projet de la zone...
-
Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...
-
Avis 20215768
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents produits autour du site de X, friche...
-
Avis 20215794
Mairie de Châtelus
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement de la voirie communale...
-
Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...
-
Avis 20214681
Mairie de Puzieux
Communication, au format électronique ou par voie postale à ses frais, de la copie des documents...
-
Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
-
Avis 20215106
Mairie de Moineville
Communication, par voie postale ou de manière dématérialisée, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20215122
Mairie de Chagny
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20215126
Mairie de Paris
Communication de la copie, sous forme électronique par voie de courrier électronique, des...
-
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs :
1)...
-
Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
-
Avis 20215223
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, en version numérique ou par consultation, en sa qualité de conseillère...
-
Avis 20215276
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs à la propriété de son client, située sur la...