Recherche - CADA

Rémunération Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20193300
Mairie d'Abancourt

Consultation de la délibération relative à l'attribution des primes aux agents employés dans la...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20194654
Mairie de Sèvres

Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière Territoriale
Avis 20192731
Mairie de Guyancourt

Communication de la copie des documents suivants : 1) les attestations de formations...

20/02/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Formation professionnelle
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ; 2) l'avis du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Avis 20192623
Office national des forêts (ONF)

Communication de sa fiche de paie pour le mois d'octobre 2018.

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20193502
Ministère du travail

Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X : 1) son contrat de travail, ou le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Rémunération
Avis 20190802
Conseil départemental de la Sarthe

Communication, à ses frais, à la suite du contentieux en cours portant notamment sur une...

05/09/2019 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20184926
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

Communication des documents et éléments suivants : 1) les critères d’attribution de la part...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20183775
Metz Métropole

Communication du document faisant apparaitre le détail des primes et indemnités mensuelles qui...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20182198
Mairie de Bourg-la-Reine

Communication de la convention passée avec le groupement d'entraide du personnel des services...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20181446
Mairie de Chavanoz

Copie par voie postale de la délibération du conseil municipal déterminant les cas de recours à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181450
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ; 2)...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20181808
Mairie de Lourdoueix-Saint-Pierre

Copie des arrêtés individuels fixant le régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180239
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) la liste des postes d'adjoint au chef de bureau (basés...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Rémunération
Avis 20174955
Mairie de Mérignac

Copie des bulletins de salaire depuis le mois d'octobre 2002 de sa cliente, fonctionnaire territoriale.

11/01/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Retraite
Avis 20171877
Mairie de Cugnaux

Communication de l'arrêté municipal portant organisation et rémunération des heures de nuit...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20170557
Mairie de Loupes

Copie de l'avis du comité technique concernant la mise en place de l'indemnité administrative et...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20170739
Ministère de l'éducation nationale

Communication de l'ensemble des documents comptables issus du programme 139 attestant de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Budgets et comptes
Avis 20174777
Ministère des Armées

Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière