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Avis 20220248
Université Grenoble Alpes
Communication des documents suivants concernant la procédure d'admission de X en Master 1...
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Avis 20220044
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de la copie de son dossier de demande de mobilisation de son compte personnel de...
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Avis 20217567
France Travail
Copie, par courrier électronique ou voie postale, de « l'actualisation/déclaration » du 8...
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Avis 20217800
Université de Toulon
Communication des documents suivants relatifs au recrutement sur le poste de professeur des...
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Avis 20217298
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du protocole et du rapport d'expertise médicale dans le cadre d'une procédure...
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Avis 20217321
Mairie du Luc-en-Provence
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'organigramme hiérarchique...
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Avis 20216492
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Copie du décret cité à l’article R100 du code des pensions civiles et militaires de retraite...
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Avis 20216532
Service départemental d'incendie et de secours de la Savoie (SDIS 73)
Communication de l'audit de l’organisation opérationnelle et administrative du SDIS réalisé par...
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Avis 20216732
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication des documents suivants :
1) le courrier, la concernant, rédigé par Madame X, lui...
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Avis 20216770
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des documents relatifs à sa candidature pour un emploi d'attaché temporaire...
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Avis 20215521
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, à la suite du mouvement de mutation polyvalent de la police nationale du 12...
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Avis 20215708
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication d'une copie des listes des agents promouvables au grade de major de police pour...
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Avis 20215843
Ministère de la Justice
Communication, après anonymisation, des documents relatifs aux heures supplémentaires effectuées...
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Avis 20215870
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
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Avis 20215875
Mairie de Maraussan
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
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Avis 20215990
Université Toulouse 1-Capitole
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants...
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Avis 20216031
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...
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Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ;
2) les trois...
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Avis 20215268
Mairie de Ventabren
Copie, à ses frais, au format papier, par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215439
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication du rapport d'évaluation anonymisé relatif au choix des personnels infirmiers...