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Avis 20214816
Collège Edgar Varèse
Communication du document, en version finalisée, relatif à l'emploi de la dotation horaire...
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Avis 20213942
Collège Chantenay de Nantes
Communication des comptes rendus des réunions concernant les adaptations scolaires de son fils,...
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Avis 20213263
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
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Avis 20211369
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Copie, par courrier électronique, de la liste des élus du conseil académique de la vie lycéenne...
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Avis 20212262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212264
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212279
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan (DSDEN 56)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212204
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants concernant leur fille :
1) l'ensemble des correspondances,...
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Avis 20212369
Mairie de Lannion
Communication de l'intégralité du règlement intérieur du service de réservation de la cantine scolaire.
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Avis 20212246
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212252
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212254
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212258
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20211831
Mairie de Chevannes (89)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des comptes rendus du...
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Avis 20202720
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25)
Copie des éléments fournis par Madame X pour l’inscription en établissement scolaire de son...
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Avis 20201895
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...
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Avis 20204061
Apprentis d'Auteuil
Communication de l’intégralité des documents concernant l’admission de son fils, X, autiste...
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Avis 20204091
Mairie de Tours
Communication, de l’intégralité et sans occultation des documents concernant leur fille X...
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Avis 20202428
Ecole élémentaire Marcel Lévin de Seloncourt
Copie des éléments fournis par Madame X pour l’inscription dans l'établissement de son enfant X,...
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Avis 20200802
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'inscription de...