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Conseil 20221652
Lycée Marie de Champagne de Troyes
Caractère communicable, au père, titulaire de l'autorité parentale, dans le cadre de la bourse...
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Avis 20220666
Ecole élémentaire Robert Surcouf
Communication des documents relatifs à à sa fille X, dont elle détient l'autorité parentale...
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Avis 20220701
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, sur support papier ou sur support numérique, d'une copie intégrale du dossier...
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Avis 20220951
Ecole primaire publique Caroline Aigle de Palaiseau
Communication des résultats globalisés des évaluations nationales et départementales des élèves...
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Avis 20221053
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
Copie numérique, par voie électronique, des listes des correcteurs/examinateurs pour les examens...
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Avis 20221117
Ministère de l'éducation nationale
Communication, dans la cadre du marché interministériel piloté par la direction...
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Avis 20221155
Ecole élémentaire Jean Jaurès
Copie, par courrier électronique, du procès‐verbal des élections de parents d’élèves (liste des...
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Avis 20221189
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants produits dans le cadre...
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Avis 20217291
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école de La...
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Avis 20220289
Collège Edgar Varèse
Communication, à ses frais, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la suite d'une...
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Avis 20220325
Collège Michel-Richard Delalande
Communication des avis du médecin de l’éducation nationale relatifs à la mise en place des plans...
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Avis 20220328
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité parent détenteur de l'autorité parentale, de du dossier fiche...
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Avis 20220548
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220549
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication du dernier rapport de visite de l'établissement hors-contrat « l'école du cours...
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Avis 20220550
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école du cours...
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Avis 20220551
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école R. Steiner...
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Avis 20220552
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vaucluse (DSDEN 84)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école d’Avignon...
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Avis 20220553
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220554
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) le...
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Avis 20220555
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école des 4...