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Avis 20164854
Ministère des sports
Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...
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Avis 20163897
Comité départemental de judo de la Charente
Communication des documents suivants :
1) la liste des membres du comité directeur durant...
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Avis 20163966
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) tous les documents présentés au cours de la réunion...
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Avis 20164076
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) les documents sur lesquels apparaissent les décisions...
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Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...
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Avis 20171144
Ministère des sports
Communication du rapport ministériel extraordinaire d'inspection générale concernant la...
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Avis 20171302
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées
Copie, sur support papier, sur clé USB, ou via un lien « File Transfer Protocol (FTP) », des...
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Conseil 20151943
Préfecture de l'Aisne
Caractère communicable, à la fédération du logement et de la consommation de la Creuse (FLCC),...
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Avis 20151977
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de documents suivants relatifs à la fédération française de karaté et disciplines...
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Avis 20180634
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication sur CD-ROM des documents suivants :
1) le rapport spécial du commissaire aux...
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Conseil 20181194
Direction départementale de la cohésion sociale du Calvados (DDCS 14)
Caractère communicable, à l'avocat d'un éducateur sportif faisant l'objet d'une enquête...
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Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...
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Avis 20182890
Ministère des sports
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'inspection diligentée en...
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Avis 20173260
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal du bureau exécutif du 18...
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Avis 20134784
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants pour les saisons...
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Avis 20141593
Fédération française de Twirling Bâton
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité directeur comportant la décision...
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Avis 20140701
Fédération française des échecs (FFE)
Copie de l’intégralité du rapport de la commission d’action disciplinaire et d’éthique (CADE) du...
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Avis 20124575
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la Fédération...
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Avis 20130120
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'affaire disciplinaire dite «...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...